Politique d’Expédition de QUARTZ BOUTIQUE
Applicable à compter du 25/12/2023
Article 1. Objet
La présente politique d’expédition définit les termes et conditions applicables à l’expédition d’un produit au client par QUARTZ BOUTIQUE.
Article 2. Parties
Cette politique d’expédition est applicable entre QUARTZ BOUTIQUE, SAS, enregistrée au RCS de Pontoise sous le numéro 953996402, avec un siège social au 245 Rue Henri Dunant, 95120 Ermont, France, et toute personne inscrite sur le site pour acheter un produit.
Article 3. Définitions
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Client : toute personne, physique ou morale, inscrite sur le site.
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Editeur : QUARTZ BOUTIQUE en sa qualité d’éditeur du site.
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Produit : bien vendu sur le site par l’éditeur.
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Site : www.quartzboutique.fr et affiliés.
Article 4. Champ d’Application
Toute navigation sur le site suppose l'acceptation de cette politique d’expédition. L’inscription sur le site confirme cette acceptation par le biais d’une case à cocher lors de la commande.
Article 5. Livraison
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5.1 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont indiqués avant le paiement et s'appliquent à la France métropolitaine, y compris la Corse. Pour les autres destinations, le client doit contacter le service clientèle.
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5.2 Délai de Livraison :
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France : Les commandes sont expédiées sous 6 jours ouvrés et livrées en 2-4 jours ouvrés suivant l'expédition pour une livraison en point relais, et en 2-3 jours ouvrés pour une livraison au domicile. Le total approximatif est de 10 jours ouvrés.
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International : Les commandes sont expédiées sous 6 jours ouvrés et livrées en 3-5 jours ouvrés suivant l'expédition pour tous types de livraison. Le total approximatif est de 14 jours ouvrés.
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5.3 Colis Détérioré : En cas de colis détérioré, le client doit le refuser et informer l’éditeur sans délai pour un remplacement.
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5.4 Réserve de Propriété et Transfert des Risques : La propriété des produits est transférée au client à la livraison, mais les risques sont à la charge du client dès la commande.
Article 6. Stipulations Finales
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6.1 Droit Applicable : La politique est régie par le droit français.
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6.2 Modifications : La politique peut être modifiée à tout moment, avec effet immédiat pour les nouvelles commandes.
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6.3 Litiges : Tout litige sera soumis à la médiation ou à la plateforme de règlement en ligne des litiges de l’UE (https://ec.europa.eu/consumers/odr).
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6.4 Entièreté et Non-Renonciation : La nullité d'une clause n'entraîne pas la nullité de l'ensemble. L’éditeur ne renonce pas à ses droits par absence d’exercice.
Article 7. Expédition & Retours
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Délais de Traitement : Les commandes sont traitées entre 3 à 6 jours ouvrés.